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Soutenance de thèse d'Awa Diouf

Publié le 30 juin 2021 Mis à jour le 1 juillet 2021
Date
Le 07 juillet 2021 De 14:00 à 16:30
Lieu(x)
Pôle Tertiaire - Site La Rotonde - 26 avenue Léon Blum - 63000 Clermont-Ferrand
Salle Pascal - 313

Fiscalité du secteur primaire dans les pays en développement : Cas de l’agriculture et du secteur pétrolier au Sénégal

Composition du jury

Directeurs de thèse
Pascale Phelinas, Directrice de recherches, Institut de Recherche pour le Développement
Jean-François Brun, Maître de conférences-HDR, Université Clermont Auvergne
Ibrahima Hatie, Economiste, Initiative Prospective Agricole et Rurale

Rapporteurs
François Joseph Cabral, Professeur, Université Cheikh Anta Diop
Fouzi Mourji, Professeur, Université Hassan II

Suffragants
Catherine Araujo-Bonjean, Chargée de recherches, CNRS- Université Clermont Auvergne

Résumé de la thèse

Les études menées dans cette thèse abordent des sujets d’actualité et pertinents pour le développement économique et social du Sénégal. L’objectif principal est de formuler des recommandations de réformes afin de tirer un niveau pertinent de recettes fiscales des récentes découvertes de gaz et de pétrole, mais également mieux soutenir l’agriculture à travers des politiques fiscales et commerciales adéquates. Trois objectifs spécifiques sont abordés (i) La première partie évalue le régime fiscal pétrolier selon plusieurs critères et indicateurs en prenant l’exemple d’un gisement qui produira son premier baril en 2023. (ii) La deuxième partie est consacrée à la fiscalité indirecte appliquée à l’agriculture, notamment la taxe sur la valeur ajoutée et les droits de douane, et à l’étude de l’efficacité des exonérations d’intrants pour améliorer la productivité agricole. (iii) La dernière partie de la thèse fait un lien entre barrières non tarifaires, compétitivité et fiscalité, en prenant l’exemple de la mesure de suspension des importations de biens avicoles appliquée depuis 2005. Avant de répondre à ces questions, un chapitre introductif permet de poser le contexte en estimant l’impact des politiques de soutien et de taxation de l’agriculture sur la productivité en présence de recettes collectées sur les entreprises extractives. Les résultats montrent principalement que : (i) Les recettes tirées des ressources naturelles ont en moyenne permis aux pays d’Afrique subsaharienne d’accroître la productivité de l’agriculture grâce à une baisse de la pression fiscale sur l’agriculture. (ii) Même si le régime fiscal pétrolier du Sénégal a été amélioré en matière d’efficacité en 2019 par rapport à 1998, il peut toujours être optimisé, notamment en ce qui concerne la lutte contre la corruption, la neutralité et la protection de l’environnement. (iii) Durant son processus de transition fiscale, le Sénégal a appliqué une fiscalité particulière aux produits agricoles, guidée par des objectifs de protection des industries locales, mais également de lutte contre la pauvreté et de collecte de recettes fiscales.
(iv) Les exonérations d’intrants accordées aux agriculteurs depuis 2004 ne semblent pas améliorer la productivité agricole des exploitations de riz, de mil et de maïs. (v) La mesure de suspension des importations de poulets n’est pas conforme aux règles de la CEDEAO et de l’OMC, mais sa suppression désavantagerait les producteurs locaux et se répercuterait sur d’autres branches des secteurs primaire et secondaire. Néanmoins, une levée progressive ou une meilleure protection tarifaire atténuerait ces effets négatifs. Les résultats obtenus permettent de formuler des recommandations afin d’améliorer la productivité de l’agriculture et de mieux taxer l’exploitation du pétrole au Sénégal.

Mots-clés

Fiscalité agricole, Productivité agricole, Fiscalité indirecte, Exonérations fiscales, Fiscalité pétrolière, Partage de la rente, Suspension des importations, Sénégal.

theses.fr/s190497