Taxer les multinationales : Exploration d'une nouvelle approche

Taxer les multinationales : Explorer une nouvelle approche

Le traitement fiscal international des multinationales est tombé en discrédit. Au cours des dernières années, les quelque 140 membres du cadre inclusif dirigé par le G20 et l'OCDE ont déployé des efforts considérables pour trouver des moyens d'y remédier. Dans un article récent, mes coauteurs et moi-même explorons des arrangements alternatifs - "l'allocation des bénéfices résiduels" - qui ont été proposés pour ramener le système à une certaine cohérence. Et (bien que nous ne prétendions pas qu'il y ait un lien de cause à effet), ces arrangements présentent de grandes similitudes avec ceux qui ont aujourd'hui obtenu un large accord politique.

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Référence :
Beer, Sebastian, Ruud de Mooij, Shafik Hebous, Michael Keen and Li Lui (2023) “Exploring residual profit allocation,” American Economic Journal: Economic Policy, Vol. 15, pp.70-90.